Mardi 14 juin, la commission juridique de l’APPB s’est réunie à la capitainerie de Pornic pour évoquer ensemble la rédaction d’un nouveau guide à destination des adhérents.
La commission juridique de l’APPB, composée de juristes travaillant pour les ports de plaisance bretons et ligériens, souhaite proposer aux adhérents un nouveau guide juridique « J’accueille une manifestation nautique ».
L’idée est de poser un cadre règlementaire et comprendre qui fait quoi entre l’organisateur de la manifestation et le port. Les adhérents pourront y trouver des préconisations et des exemples concrets.
Ce guide devrait être à disposition des adhérents à l’automne 2022.
À l’issue de la réunion, les membres de la commission ont visité le port de Pornic.
→ Merci aux membres de la commission juridique pour ces échanges et à l’équipe du port pour son accueil !
